Droits et devoirs des utilisateurs
Les informations diffusées sur ce site sont la propriété de l’association Aqueduc. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, y compris pour les photos, cartes, documents ainsi que tout autre élément (y compris décors ou éléments d’images) présent ou l’ayant été sur le site. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent et de l’utilisation qu’ils font des résultats ou des pages visitées. Il appartient aux visiteurs d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) lorsque les données présentées ont un caractère nominatif ou peuvent atteindre au droit à l’image des personnes.
En particulier, les utilisateurs doivent savoir que les informations consultées ou la capture d’écrans ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires, pour la constitution ou l’enrichissement de bases de données nominatives. Les éléments présentés sur ce site sont susceptibles de modification sans préavis. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages de ce site ou vers des documents ou fichiers accessibles à partir de ce site peut constituer une atteinte au droit d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation. De telles actions doivent faire l’objet d’une autorisation préalable de l’association Aqueduc qui doit être sollicitée directement auprès du webmaster du site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent et qui sont hébergées par ce site. Vous pouvez aussi, à tout moment, demander que vos contributions ou les photos vous représentant soient supprimées. Cette demande doit être faite auprès du webmaster du site par courrier électronique à webmaster@aqueduc-montferrier.fr ou en cliquant sur le lien suivant : Contacter le webmaster.